Vente des titres SAPRR détenus par le Conseil Général du Haut-Rhin.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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Contournement de FERRETTE et VIEUX-FERRETTE.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
- Rapporteur : Non défini
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Programme EO58. Langue et culture régionales. Transmission intergénérationnelle de la langue et de la culture alsaciennes.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
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Communication. Compte rendu d'activité de la Commission Permanente du Conseil Général.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
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Signature d'une convention de partenariat entre le Conseil Général du Haut-Rhin et le Conseil Général des Vosges pour la mise en œuvre de mesures territoriales touristiques.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
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Exploitation de l'abattoir de Cernay - Délégation de service public. Désignation de l'exploitant - Signature de la convention. Fixation des tarifs. Désignation des représentants du Département à la Commission Consultative de l'abattoir départemental.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
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Communication. Les garanties d'emprunt du Département en 2005.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
- Rapporteur : Non défini
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Déplacement de la ligne 400 KV Muhlbach-Sierentz à HOMBOURG (programme CO52).
- Assemblée : Conseil General
- Date : 30/03/2006
- Rapporteur : Non défini
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